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Produit JADE-TOSCA
Créé par Invité
Créé le 29 jan. 2026

Ajout d'un champs indépendant pour le calcul des heures pour l'émission du reçu d'impôt

Bonjour,

Le bloc des heures réalisées sert à la fois au calcul des reçus d’impôt et au calcul du financement en FP. Serait‑il pertinent de séparer ces deux informations, puisqu’elles ne sont pas identiques?

Généralement, lors de l’abandon d’un candidat, nous ajustons le nombre d’heures en fonction des heures de matière sanctionnées, et non des heures réellement réalisées, afin d’obtenir le bon nombre d’ETP déclaré dans le bilan du ministère.

Cela signifie que, lors de l’émission des reçus d’impôt, nous devrons corriger tous les nombres d’heures dans la tuile d’impôt.

Un nouveau champs pourrait être créer afin d'être utiliser pour le calcul des heures réelles de formation pour l'émission des reçus d'impôts.

Merci


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